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Vigilance client : aide à l’identification des cas de Gel des avoirs
Consultez le Registre National des Gels directement depuis la fiche Vigilance client pour vérifier rapidement la situation de votre client concernant le gel des avoirs. Cette aide à la prise de décision simplifie vos démarches de conformité dans le respect de vos obligations réglementaires.
Sur la page Vigilance / LAB-FT de votre client, dans la section Cartographie (double-cliquez sur la ligne Client), une icône loupe 
à droite du critère Personne figurant sur la liste de gel des avoirs vous offre, en cliquant dessus, la possibilité d’interroger le Registre National des Gels.
Un PDF s’ouvre alors dans une fenêtre pour consultation immédiate avec une mention précisant les correspondances éventuelles :
⚠️ Important
Cette recherche, basée sur le nom, le prénom et éventuellement la date de naissance (si renseignée), aide à la décision, mais elle peut générer des homonymies.
En tant que conseiller, il vous revient de :
- Confirmer que le client concerné est bien le vôtre à l’aide des informations dont vous disposez et de celles provenant du Registre National des Gels.
- Sélectionner manuellement la valeur de votre choix pour le critère Personne figurant sur la liste de gel des avoirs, à l’aide de la liste déroulante.
Cet outil constitue donc un support à votre analyse, mais la décision finale vous appartient.
Dans tous les cas, le fichier PDF est automatiquement enregistré dans la GED du client, sous le dossier « O2S – Conformité (N) ». Une copie est également ajoutée dans le suivi du client, garantissant ainsi une traçabilité complète.
