La communication des frais ex ante a été instaurée par la réglementation MIF II. Cet article a pour objectif de vous aider à mieux appréhender le fonctionnement de ces frais dans O2s, ainsi que les méthodes de calcul utilisées. Vous pouvez également consulter notre tuto « Les frais ex ante » (https://o2s-help.harvest.fr/parcours-projet/) qui vous indiquera où trouver ces menus de paramétrage.

Contexte réglementaire

En France, l’article 325-14 du règlement de l’AMF découpe les frais ex ante en trois grandes parties, qui doivent être présentées en montant et en % :

• Le / les services d’investissement et services connexes : on retrouvera ici les frais liés au conseil et à l’enveloppe au travers de laquelle le client investi.
• L’instrument financier : pour un OPCVM, il s’agira de la part de frais versés à la société de gestion.
• Les paiements reçus de tiers : cette partie concerne la part des frais de gestion de l’instrument financier qui vous est rétrocédée

Pour ce qui est des frais sur le service d’investissement et ceux liés aux instruments financiers, le règlement délégué (UE) 2017/565 [https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32017R0565] prévoit un second découpage en sous-partie :

Sur le service d’investissement :

Sur les instruments financiers :

À noter : le paramétrage de ces frais est détaillé dans les tutos O2s

On observe ainsi que pour chacune de ces 2 grandes parties, on retrouve 2 types de frais : des frais ponctuels (Frais uniques, Frais relatifs aux transactions (sur les services d’investissement), coûts, qui ne vont être facturés qu’une seule fois, et d’autres qui seront facturés chaque année (Frais récurrents, Coûts auxiliaires, Coûts marginaux et frais relatifs aux transactions des instruments financiers).

Enfin, le point VIII de l’article 325-14 du règlement de l’AMF indique que les CIF doivent fournir une illustration de ces frais. L’Autorité des Marchés Financier indique notamment quelques exemples chiffrés dans Guide sur MIF 2 pour les conseillers en investissements financiers (CIF)

Dans O2s

Sur O2s, la représentation de ces frais ex ante au niveau de la déclaration d’adéquation se fait dans un premier temps de manière globale, avec la présentation des 3 grandes parties (Services d’investissement, Paiements reçus de tiers et Instruments financiers) :  

Puis dans un second temps, avec le détail pour Services d’investissements, ainsi que pour chaque instrument financier :

Afin de conserver une certaine cohérence, l’ensemble des frais est présenté en pourcentage du montant investi.

O2s édite ensuite une illustration graphique des frais :

L’objectif de ce graphique est de présenter pour X année(s) de détention, l’impact annualisé des frais.

La formule de cette représentation graphique est la suivante :

Avec :

FU = Frais uniques

FR = Frais récurrents

FrTS = Frais relatifs aux transactions sur le service d’investissement

FrTI = Frais relatifs aux transactions sur les instruments financiers

CA = Coûts auxiliaires

CM = Coûts marginaux

PRT = Paiements reçus de tiers

n = durée de détention

K  = Investissement net

On peut donc réaliser le tableau ci-dessous, où les frais annuels sont multipliés par le nombre d’années de détention, puis la somme de l’ensemble des frais est annualisée puis ramenée en pourcentage de l’investissement net :