Paramétrer les frais ex-ante (MIF2 et DDA)

Produits MIF2

Concernant les produits MIF 2 (Compte-titre, PEA, Livret, Compte en nominatif, PEA-PME), il s’effectue dans la page Services > Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante.

Vous pouvez d’une part renseigner les coûts du service d’investissement, et d’autre part, les instruments financiers.

Coûts du service d’investissement

En plus des frais classiques d’entrée (identiques à ceux des commissions perçues pour les produits hors MIF 2), vous pouvez en plus renseigner les frais spécifiques MIF 2 :

  • les frais uniques,
  • les frais récurrents,
  • les coûts de services auxiliaires,
  • et les coûts marginaux.

En cliquant sur le lien Paramétrer les coûts du service d’investissement, la fenêtre de paramétrage s’ouvre.

Par défaut, seules les premières colonnes sont directement visibles. La liste déroulante Afficher le paramétrage située dans la partie inférieure de la fenêtre permet d’afficher uniquement les colonnes nécessaires à la saisie des frais MIF 2. Pour ce faire, cochez Autres coûts sur le service d’investissement puis cliquez sur OK pour valider.

Utilisez la barre de défilement et déplacez-la vers la droite afin d’atteindre les zones de saisie des frais MIF 2.

Validez vos saisies en cliquant sur OK.

Dans les transactions et les projets d’investissement de vos clients, vous pouvez si besoin surcharger ces coûts.

Coûts liés aux instruments financiers

En cliquant sur le lien Paramétrer les instruments financiers, la fenêtre de paramétrage s’ouvre.

Sélectionnez les caractéristiques des instruments financiers que vous souhaitez paramétrer, puis cliquez sur Rechercher.

Dans la liste des instruments qui apparait, cliquez sur le bouton  dans la colonne Action de l’instrument dont vous voulez connaitre ou modifier les frais, puis cliquez sur Consulter et modifier les frais ex-ante.

Dans la fenêtre qui apparait, prenez connaissance des frais producteur. Vous pouvez les modifier en cochant la case et en renseignant le taux.

Si ces frais ne sont pas alimentés par le producteur, vous devez les saisir manuellement.

Saisissez ensuite vos frais distributeur dans l’onglet dédié en cochant les cases puis en saisissant la valeur.

Vous pouvez définir des valeurs en haut de chaque colonne ; elles se propageront à toutes les lignes dessous. Mais au besoin, vous pouvez modifier une valeur en particulier en cochant la case, puis en saisissant la nouvelle valeur.

Cliquez sur OK pour valider vos saisies, puis fermez la fenêtre des frais ex-ante.

Voir aussi…

Tuto – les frais ex-ante MIF2




Produits DDA

Le paramétrage des produits DDA (assurance vie) s’effectue dans Services >Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante >DDA ; cliquez sur Paramétrer les frais de gestion des contrats.

Par défaut les fonds héritent des frais du produit. Si besoin, vous pouvez les préciser en cochant les cases au niveau du produit ou du support.

Dans Services >Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante > instruments financiers, les frais spécifiques producteurs et distributeur de chaque support sont pré-alimentés dès lors que l’information est transmise par les producteur. Dans le cas contraire, vous pouvez les saisir.

Enfin, dans Services > Personnalisation > Catalogue Produits > Gestion des supports > Personnalisation d’un support, la performance, indicateur exigé par la règlementation des produits DDA, est automatiquement alimentée ; dans le cas contraire vous pouvez la saisir.