Sommaire
- Quelles sont les options et limitations d’utilisation de la signature électronique ?
- Le nombre de signataires est-il limité ?
- Pourquoi n’est-il pas possible de signer directement les documents dans les cadres prévus en bas de chaque document ?
- Quels sont les différents niveaux de signature ?
- Comment saisir un numéro de portable étranger ?
Quelles sont les options et limitations d’utilisation de la signature électronique ?
Vous pouvez choisir d’utiliser la fonctionnalité de signature électronique incluse dans O2S.
Cette fonctionnalité vous permet de faire signer électroniquement des documents à vos clients, et de les archiver dans un coffre-fort électronique sécurisé pendant 10 ans.
Pour l’archivage, la taille des documents est limitée à 2 Mo par transaction.
La tarification de cette option est basée sur un coût par signature tel que cela est décrit dans les conditions particulières du Contrat de licence O2S.
Une signature est un document ou un ensemble de 10 documents maximum intégrés dans une même transaction signés par une seule personne et archivés. Un document ou un ensemble de 10 documents maximum intégrés dans une même transaction signés par deux personnes, deux conjoints par exemple, comptent donc pour deux signatures.
L’archivage des documents pour une durée supérieure à 10 ans fera l’objet d’un devis personnalisé sur votre demande.
Vous devez accepter que la solution de signature électronique soit sous-traitée par HARVEST.
HARVEST sera libre, pendant toute l’exécution du contrat, de changer de sous-traitant, à condition de maintenir un niveau de service, de sécurité et de confidentialité identique ou plus performant pour vous. En cas de cessation du contrat quelle qu’en soit la cause, vous pourrez récupérer l’ensemble de vos documents signés et de vos fichiers de preuve auprès du sous-traitant, moyennant le paiement d’une prestation sur devis de ce dernier.
En cas de cessation du Contrat quelle qu’en soit la cause, vous pourrez récupérer l’ensemble de ses documents signés et de ses fichiers de preuve auprès du sous-traitant, moyennant le paiement d’une prestation sur devis de ce dernier.
Le nombre de signataires est-il limité ?
Non, vous pouvez ajouter autant de signataires que nécessaire pour la signature d’un document.
Pourquoi n’est-il pas possible de signer directement les documents dans les cadres prévus en bas de chaque document ?
La totalité de chaque document doit être lue en le faisant défiler à l’aide de la barre de défilement (ascenseur) à droite.
Tant que tous les documents n’apparaissent pas avec la coche verte 
, vous ne pourrez pas effectuer la signature. Un point rouge 
figure sur les documents restant à lire. Vous pouvez passer d’un document à l’autre soit en cliquant sur le chevron en haut à droite de la page, soit en utilisant les boutons
< Document précédent et Document suivant > en bas à gauche de la page.
Une fois que tous les documents ont été lus, vous pouvez alors cliquer sur Commencer le parcours de signature.
Quels sont les différents niveaux de signature ?
La signature électronique est un mécanisme permettant de garantir l’intégrité d’un document électronique et d’en authentifier l’auteur. Dans O2S, deux niveaux de signature sont disponibles :
La signature simple
Dans le cadre de la Signature simple (appelée aussi signature de niveau 1), l’intégrité du document est le plus souvent portée par un certificat de scellement de l’application de signature. Avec ce type de signature, les parcours utilisateur restent simples et bien connus du grand public puisqu’il s’agit en général de donner son consentement grâce un code reçu par SMS.
Il est communément admis que les documents clients « classiques » (Document de connaissance client, profil investisseur…) peuvent être signés avec une signature simple, celle actuellement proposée par défaut dans O2S.
La signature avancée
Avec la signature avancée (appelée aussi signature de niveau 2), le signataire doit notamment être identifié de manière univoque. Ce type de signature, avec une valeur juridique plus forte, est souvent exploité lorsque la signature concerne des actes engageant les fonds du client (bulletin de souscription, de versement…)
Attention : Dans le cas des actes ou souscription, la signature doit aussi être acceptée par l’assureur.
La signature avancée nécessite un contrôle de l’identité du client qui peut avoir lieu :
- En amont de la signature électronique (contrôle effectué par exemple par le conseiller qui rencontre son client et qui récupère sa pièce d’identité)
- Ou au moment de la signature électronique avec l’obligation de joindre la pièce d’identité du client (fonctionnement actuellement proposé par Docaposte qui est notre tiers de confiance et notre tiers archiveur côté O2S).
La signature avancée est disponible sur les parcours ORADEA Souscription et versement uniquement.
Comment saisir un numéro de portable étranger ?
Vous devez indiquer le code international téléphonique du pays avant le numéro, et ne pas saisir le « 0 » initial* de ce dernier.
Par exemple, si le signataire a un portable avec le numéro belge 02 374 99 01 , 32 étant le code pour la Belgique, vous devez composer le 00 32 2 374 99 01 ou bien +32 2 374 99 01. Pour rappel le préfixe « 00 » ou « + » permet de contacter un numéro de téléphone étranger.
*Dans le cas des pays qui utilisent ce préfixe.