La présente rubrique décrit le paramétrage des commissions perçues par et versées à vos collaborateurs lors des transactions, et des frais appliqués aux clients lors de transactions.

Commissions

Les commissions que vous êtes amenés à renseigner dans O2S sont de 2 types :

• les commissions perçues : Il s’agit des commissions que vous percevez de la part de vos partenaires suite à la réalisation d’une affaire (versement et/ou ouverture d’un compte),
• les commissions versées : Il s’agit des commissions que vous versez aux conseillers de votre structure et qui sont issues de la répartition des commissions perçues.

Ces deux types de commission et leur paramétrage sont détaillés dans les pages suivantes à partir d’exemples concrets :

Vous pourrez ainsi plus facilement mettre en place le paramétrage des commissions au sein de votre propre structure.

Commissions perçues

Paramétrage

O2S vous permet de paramétrer :

• des frais et une rémunération sur les versements (qu’ils soient libres ou programmés),
• des frais différents et donc une rémunération différente entre les versements libres et les versements programmés,
• le calcul d’une commission précomptée dans le cas de l’ouverture d’un contrat à primes périodiques,
• le calcul de commissions dites « en-dehors » : le calcul de la commission ne repose pas sur les frais car l’investissement n’en supporte pas.

Le paramétrage des commissions perçues s’effectue depuis l’arborescence dans Services > Personnalisation > Catalogue produits.

En cliquant sur le lien Paramétrer les frais d’entrée (hors produits MIF2), la fenêtre de paramétrage s’ouvre.

Par défaut, seules les premières colonnes sont directement visibles. La liste déroulante Afficher le paramétrage située dans la partie inférieure de la fenêtre permet d’afficher uniquement les colonnes nécessaires à vos saisies. Cochez les types de frais, versements et commissions souhaités puis cliquez sur OK pour valider.

Utilisez la barre de défilement et déplacez-la vers la droite pour afficher toutes les zones de saisie.

O2S présente de nombreuses colonnes que nous pouvons regrouper en différents espaces de paramétrage :

• Les colonnes Frais client et Incompressible fournisseur :
  Elles permettent de définir les frais qui seront prélevés sur les mouvements effectués par le client et de définir l’incompressible fournisseur. La différence entre les deux détermine la commission que vous devez percevoir.
• Les colonnes Sur-commission :
  Elles permettent de paramétrer une rémunération complémentaire basée sur le montant investi et non sur les frais clients et l’incompressible fournisseur

Si, pour un produit, il n’y a pas de rémunération spécifique pour les versements programmés, ne cochez pas la case « Barème spécifique pour les versements périodiques » afin de ne pas avoir à saisir l’ensemble des caractéristiques suivantes.

• La colonne Barème spécifique pour les versements périodiques :
  Elle permet d’indiquer que les versements périodiques (VP) n’ont pas les mêmes caractéristiques que les versements libres (VL). Si vous ne cochez pas cette case alors les frais clients et l’incompressible fournisseur qui seront appliqués aux VP seront ceux définis par les colonnes « Frais client » et « Incompressible fournisseur ».
• La colonne Durée du précompte :
  Elle permet de définir la durée du précompte quand cette notion est présente sur un produit.
• Les colonnes Frais client pendant la période du précompte et Incompressible pendant la période du précompte :
  Elles permettent de définir les frais qui seront prélevés sur les mouvements périodiques effectués par le client et de définir l’incompressible fournisseur durant le nombre de mois défini dans « Durée du précompte » après la date d’ouverture.
• Les colonnes Sur-commission pendant la période du précompte :
  Elles permettent de paramétrer une rémunération complémentaire basée sur le montant des versements programmés et non sur les frais clients et l’incompressible fournisseur.
• Frais d’entrée Commission partagée – période du précompte :
  Cette colonne permet de définir si les commissions générées par les VP durant la période du précompte seront partagées. Pour plus d’informations voir la partie : Commissions versées.
• Les colonnes Frais client après la période du précompte et Incompressible après la période du précompte :
  Elles permettent de définir les frais qui seront prélevés sur les mouvements périodiques effectués par le client après la date d’ouverture + le nombre de mois défini dans « Durée du précompte ».
• Les colonnes Sur-commission après la période du précompte :
  Elles permettent de paramétrer une rémunération complémentaire basée sur le montant des versements programmés et non sur les frais clients et l’incompressible fournisseur.
• Frais d’entrée Commission partagée – après la période du précompte :Cette colonne permet de définir si les commissions générées par les VP après la période du précompte seront partagées. Pour plus d’informations voir la partie : Commissions versées.
• Les colonnes Commissions précomptées :
  Ces colonnes permettent de déterminer la commission qui sera générée lors de l’ouverture d’un contrat à prime périodique.
• Commission précomptée partagée :
  Cette colonne permet de définir si les commissions précomptées sont partagées. Pour plus d’informations voir la partie : Commissions versées.

Précisions complémentaires

En ce qui concerne les frais appliqués sur les mouvements :

• Manuels : ce sont les frais que vous aurez paramétrés dans cet espace qui vous seront proposés,
• Agrégés : O2S ne prendra pas en compte votre paramétrage mais l’information transmise par vos fournisseurs.

Par contre, pour les taux concernant le commissionnement (incompressible, durée de précompte…), O2S emploiera systématiquement votre paramétrage quelle que soit l’origine du mouvement.

De plus, dans le cas où vous avez indiqué sur un mouvement des frais inférieurs à ceux qui sont paramétrés, alors O2S déterminera automatiquement des commissions réduites. La réduction des commissions sera proportionnelle à la réduction des frais. Ainsi, si vous avez diminué les frais de 50%, alors les commissions perçues seront aussi réduites de 50%.

Illustrations

Exemple 1

Un produit qui génère des commissions à chaque versement effectué par les clients.

Ce produit prévoit des frais d’entrée de 4% quel que soit le type de versement (libre ou programmé). Par ailleurs l’incompressible fournisseur est de 1%. Cela signifie donc que votre rémunération sur les versements est de 3%.

Vous devez alors saisir dans O2S le paramétrage suivant :

• Frais clients
  Frais (%) : 4%
• Incompressible fournisseur
  Frais (%) : 1 %
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

La commission calculée par O2S pour un mouvement de 50 000 € est donc de 1 500 €.

Exemple 2

Un produit qui génère une commission pour chaque versement effectué par les clients et une sur-commission pour la partie investie sur les UC.

Ce produit prévoit des frais d’entrée de 4% quel que soit le type de versement (libre ou programmé) et l’incompressible fournisseur est de 1%. Par ailleurs, votre fournisseur vous octroie une sur-commission de 0,3% sur les sommes investies sur les UC.

Cela signifie que votre rémunération sur les versements est de 3% pour la partie investie sur le fonds euros et de 3,3% pour la partie investie sur les UC.

Vous devez alors saisir dans O2S le paramétrage suivant :

• Frais clients
  Frais (%) : 4%
• Incompressible fournisseur
  Frais (%) : 1 %
• Sur-commission
  Taux UC (%) : 0,3 %
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

Avec un mouvement de 100 000 € dont 50 000 € sur les UC et 50 000 € sur le fonds euros, O2S détermine une commissions de 3 150 € :

Exemple 3

Un produit qui n’a pas de frais d’entrée mais qui génère quand même une commission.

Ce produit prévoit des frais d’entrée de 0% et génère par ailleurs une commission de 5% sur les montants investis.

Vous devez alors saisir dans O2S le paramétrage suivant :

• Frais clients
  Frais (%) : 0%
• Incompressible fournisseur
  Frais (%) : 0 %
• Sur-commission
  Taux UC (%) : 5 %
  Taux fonds euros (%) : 5 %
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

Avec un investissement de 50 000 €, O2S va déterminer une commission de 2 500 € :

Exemple 4

Un produit qui a des frais différenciés selon que le mouvement est un versement libre ou un versement périodique.

Ce produit prévoit des frais d’entrée sur les versements libres de 4% avec un incompressible fournisseur de 1%. Par ailleurs sur les versements périodiques, les frais d’entrée sont de 1% avec un incompressible fournisseur de 0,75% dès la date d’ouverture.

Cela signifie que votre rémunération sur les versements libres est de 3% alors que la rémunération des versements périodiques est de 0,25% dès la date de signature.

Pour la partie VL, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Frais clients
  Frais (%) : 4%
• Incompressible fournisseur
  Frais (%) : 1 %
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

Pour la partie VP, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Barème spécifique » pour les versements périodiques :
  Cochez la case afin de pouvoir saisir des caractéristiques pour les VP
• Durée du précompte :
  Indiquez 0 mois pour cette valeur.
• Frais client après la période du précompte :
  Frais (%) : 1%
• Incompressible après la période du précompte :
  Frais (%) : 0.75%
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

Pour le résultat sur un versement libre, merci de vous reporter à celui de l’exemple 1 car il est en tous points similaire.

Pour un versement programmé de 2 000 €, O2S va déterminer une commission de 5 € :

Exemple 5

Un produit à versements périodiques qui génère uniquement une commission lors de son ouverture.

Ce produit prévoit des frais d’entrée sur les versements périodiques de 1% avec un incompressible fournisseur de 1% dès la date d’ouverture. Par ailleurs lors de l’ouverture vous percevez une commission de 75% du montant de la prime annuelle.

Pour la partie VP, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Barème spécifique » pour les versements périodiques :
  Cochez la case afin de pouvoir saisir des caractéristiques pour les VP
• Durée du précompte :
  Indiquez 0 mois pour cette valeur.
• Frais client après la période du précompte :
  Frais (%) : 1%
• Incompressible après la période du précompte :
  Frais (%) : 1%

Pour la partie commission précomptée, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Taux UC de la commission précomptée :
  Indiquez 75%
• Taux fonds euros de la commission précomptée :
  Indiquez 75%

Avec l’ouverture d’un compte avec une prime annuelle de 2 400 €, O2S va déterminer une commission de 1 800 € :

Exemple 6

Un produit à versements périodiques qui génère une commission lors de son ouverture et des commissions sur versements périodiques après 48 mois.

Ce produit prévoit des frais d’entrée sur les versements périodiques de 1% avec un incompressible fournisseur de 1% à partir de de la date d’ouverture et pendant 48 mois. Après ce délai les frais sont toujours de 1% mais l’incompressible est de 0,75%. Par ailleurs lors de l’ouverture vous percevez une commission de 25% du montant de la prime annuelle investie sur les fonds euros et 35% pour l’investissement sur les UC.

Pour la partie VP, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Barème spécifique » pour les versements périodiques :
  Cochez la case afin de pouvoir saisir des caractéristiques pour les VP
• Durée du précompte :
  Indiquez 48 mois pour cette valeur.
• Frais client avant la période du précompte :
  Frais (%) : 1%
• Incompressible avant la période du précompte :
  Frais (%) : 1%

• Frais client après la période du précompte :
  Frais (%) : 1%
• Incompressible après la période du précompte :
  Frais (%) : 0,75%
• Inutile de saisir des informations pour les autres caractéristiques

Pour la partie commission précomptée, vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Taux UC de la commission précomptée :
  Indiquez 35%
• Taux fonds euros de la commission précomptée :
  Indiquez 25%

Avec ce paramétrage et un contrat à prime annuelle de 6 000 € dont 2 000 sur les UC et 4000 € sur le fonds euros, O2S détermine une commission précomptée de 1 700 €.

Pour la commission précomptée :

Pour les versements périodiques après la période de précompte et dans le cas d’un VP de 2 400 €, O2S détermine une commission de 6 €.

Commissions versées

Paramétrage

O2S vous permet de paramétrer la répartition des commissions à l’intérieur de votre structure.

Le paramétrage des commissions versées s’effectue depuis l’arborescence dans Services > Personnalisation > Catalogue produits.

Pour mettre en place un système de répartition des commissions à destination de vos conseillers, il vous faut :

• Définir des statuts de conseiller propres à votre structure,
• Affecter ces derniers à vos conseillers,
• Attribuer les taux de rémunération à chaque produit en fonction du statut de chaque conseiller,

IMPORTANT – Partage de commission

Dans le paramétrage des commissions perçues, vous devez également avoir coché les cases :

– Frais d’entrée Commission pendant la période du précompte partagée,

– Frais d’entrée Commission après la période du précompte partagée,

– Commission précomptée partagée.

Sans quoi le partage des commissions ne sera pas effectué.

De plus, si pour un client, les commissions sont partagées entre différents conseillers, vous devez l’indiquer à partir de l’onglet Général du module Contacts (au nom du client), en cliquant sur le lien Partage de commission….

La création des statuts s’effectue dans Services > Personnalisation > Paramétrage > Contact, en cliquant sur .

L’affectation d’un statut à un conseiller se réalise dans Services > Administration > Utilisateurs.

Pour affecter un statut à un conseiller, vous devez disposer du droit de gestion du statut des conseillers (création et affectation des statuts) paramétrable dans Services > Administration > Profils utilisateur > Onglet Configuration de l’application > Gestion des statuts des conseillers.

Ensuite vous devez définir les règles de répartition qui vont s’appliquer produit par produit. O2S vous offre 2 types de paramétrage en fonction de votre typologie de rémunération :

• Méthode 1 : le barème de votre rémunération est basé sur les mouvements.
  C’est-à-dire qu’un conseiller avec le statut X sait que sa rémunération sera, par exemple, de 2% sur le montant d’un versement sur le produit Y.
  
  Dans ce cas de figure, vous devez indiquer les différents taux des différents statuts dans les lignes :
• Taux de commission sur versement (%) » pour la rémunération sur les versements,
• Taux de commission précomptée (%) » pour la rémunération sur les commissions précomptées.

• Précisons qu’O2S déterminera une commission pour chaque niveau de la hiérarchie du conseiller principal en appliquant un taux sur le mouvement déclencheur de la commission.
  
  
• Méthode 2 : le barème de votre rémunération est basé sur les commissions perçues.
  C’est-à-dire qu’un conseiller avec le statut X sait que sa rémunération sera, par exemple, de 50% de la commission perçue suite à un versement sur le produit Y.
  
  Dans ce cas de figure, vous devez indiquer les différents taux des différents statuts dans la ligne « Taux de partage des commissions (%) » :

Précisons qu’O2S partage la commission perçue entre la structure et le conseiller principal du client.

Précisions complémentaires

Dans le cas où vous avez indiqué sur un mouvement des frais inférieurs à ceux qui sont paramétrés, alors O2S déterminera automatiquement des commissions réduites. La réduction des commissions sera proportionnelle à la réduction des frais. Ainsi, si vous avez diminué les frais de 50%, alors les commissions versées seront aussi réduites de 50%.

Enfin, Dans le module Pilotage, un encart Répartition des commissions affiche le nombre de ces commissions.

Illustrations

Exemple 1

Le barème de rémunération de vos conseillers est basé sur le montant des commissions générées. Chaque commission générée sur un produit se partage entre le conseiller et la structure.

Votre structure propose 3 statuts différents :

• Conseiller de niveau 1
• Conseiller de niveau 2
• Conseiller de niveau 3

Pour un produit vous avez déterminé que pour le statut :

• « Conseiller de niveau 1 » : Les commissions se partagent selon le barème suivant :
• 65 % pour le conseiller
• 35% pour la structure.
• « Conseiller de niveau 2 » : Les commissions se partagent selon le barème suivant :
• 70 % pour le conseiller
• 30% pour la structure.
• « Conseiller de niveau 3 » : Les commissions se partagent selon le barème suivant :
• 75 % pour le conseiller
• 25% pour la structure.

Vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Taux de partage de commission :
• 65% dans la colonne Conseiller de niveau 1
• 70% dans la colonne Conseiller de niveau 2
• 75% dans la colonne Conseiller de niveau 3

Avec une commission à partager de 3 000 € et un conseiller de niveau 3, O2S va déterminer que la commission se partage comme suit :

• 2 250 € pour le conseiller
• 750 € pour la structure

Exemple 2

Le barème de rémunération de vos conseillers est basé sur le montant des mouvements. Chaque commission générée sur un produit se partage entre le conseiller et chaque étage de la structure.

Votre structure propose 3 statuts différents :

• Conseiller de niveau 1
• Conseiller de niveau 2
• Conseiller de niveau 3

Pour un produit vous avez déterminé que pour le statut :

• « Conseiller de niveau 1 » : La rémunération se calcule en appliquant un taux de :
• 1,9 % sur les versements (libres ou programmés).
• 23% sur la prime annuelle dans le cas des commissions partagées.
• « Conseiller de niveau 2 » : La rémunération se calcule en appliquant un taux de :
• 2,0 % sur les versements (libres ou programmés).
• 25% sur la prime annuelle dans le cas des commissions partagées.
• « Conseiller de niveau 3 » : La rémunération se calcule en appliquant un taux de :
• 2,1 % sur les versements (libres ou programmés).
• 27% sur la prime annuelle dans le cas des commissions partagées.

Vous devez alors saisir le paramétrage suivant :

• Taux de commission sur versement :
• 1,9% dans la colonne Conseiller de niveau 1
• 2,0% dans la colonne Conseiller de niveau 2
• 2,1% dans la colonne Conseiller de niveau 3
• Taux de commission précomptée :
• 23% dans la colonne Conseiller de niveau 1
• 25% dans la colonne Conseiller de niveau 2
• 27% dans la colonne Conseiller de niveau 3 

Un conseiller de niveau 1 (Mr Patrick Legrand) réalise avec un de ses clients un mouvement de 100 000 €.

Mr Legrand a un responsable, Mr Jean DUPOND, qui est le responsable régional et qui a un statut de conseiller de niveau 3.

Mr Legrand est directement rattaché à la struture.

Ce mouvement génère une commission de 3 000 €.

O2S va déterminer que :

• La structure perçoit une commission de 3 000 € mais qu’elle verse 2 100 € à Mr Dupond. La structure conserve donc la différence soit 900 €.
• Mr Dupond perçoit 2,1% du mouvement soit 2 100 € mais qu’il verse 1 900 € à Mr Legrand. Mr Dupond conserve donc la différence soit 200 €.
• Mr Le grand perçoit 1,9% du mouvement soit 1 900 €

Frais ex-ante

La règlementation impose de divulguer aux clients, avant de traiter (ex-ante), une estimation raisonnable des coûts et frais liés aux produits et aux services.

Le paramétrage des frais diffère selon qu’il porte sur des produits MIF2 ou bien DDA.

Produits MIF2

Concernant les produits MIF 2 (Compte-titre, PEA, Livret, Compte en nominatif, PEA-PME), il s’effectue dans la page Services > Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante.

Vous pouvez d’une part renseigner les coûts du service d’investissement, et d’autre part, les instruments financiers.

Coûts du service d’investissement

En plus des frais classiques d’entrée (identiques à ceux des commissions perçues pour les produits hors MIF 2), vous pouvez en plus renseigner les frais spécifiques MIF 2 :

• les frais uniques,
• les frais récurrents,
• les coûts de services auxiliaires,
• et les coûts marginaux.

En cliquant sur le lien Paramétrer les coûts du service d’investissement, la fenêtre de paramétrage s’ouvre.

Par défaut, seules les premières colonnes sont directement visibles. La liste déroulante Afficher le paramétrage située dans la partie inférieure de la fenêtre permet d’afficher uniquement les colonnes nécessaires à la saisie des frais MIF 2. Pour ce faire, cochez Autres coûts sur le service d’investissement puis cliquez sur OK pour valider.

Utilisez la barre de défilement et déplacez-la vers la droite afin d’atteindre les zones de saisie des frais MIF 2.

Validez vos saisies en cliquant sur OK.

Dans les transactions et les projets d’investissement de vos clients, vous pouvez si besoin surcharger ces coûts.

Coûts liés aux instruments financiers

En cliquant sur le lien Paramétrer les instruments financiers, la fenêtre de paramétrage s’ouvre.

Sélectionnez les caractéristiques des instruments financiers que vous souhaitez paramétrer, puis cliquez sur Rechercher.

Dans la liste des instruments qui apparait, cliquez sur le bouton  dans la colonne Action de l’instrument dont vous voulez connaitre ou modifier les frais, puis cliquez sur Consulter et modifier les frais ex-ante.

Dans la fenêtre qui apparait, prenez connaissance des frais producteur. Vous pouvez les modifier en cochant la case et en renseignant le taux.

Si ces frais ne sont pas alimentés par le producteur, vous devez les saisir manuellement.

Saisissez ensuite vos frais distributeur dans l’onglet dédié en cochant les cases puis en saisissant la valeur.

Vous pouvez définir des valeurs en haut de chaque colonne ; elles se propageront à toutes les lignes dessous. Mais au besoin, vous pouvez modifier une valeur en particulier en cochant la case, puis en saisissant la nouvelle valeur.

Cliquez sur OK pour valider vos saisies, puis fermez la fenêtre des frais ex-ante.

Produits DDA

Le paramétrage des produits DDA (assurance vie) s’effectue dans Services >Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante >DDA ; cliquez sur Paramétrer les frais de gestion des contrats.

Par défaut les fonds héritent des frais du produit. Si besoin, vous pouvez les préciser en cochant les cases au niveau du produit ou du support.

Dans Services >Personnalisation > Catalogue produits > Frais ex-ante > instruments financiers, les frais spécifiques producteurs et distributeur de chaque support sont pré-alimentés dès lors que l’information est transmise par les producteur. Dans le cas contraire, vous pouvez les saisir.

Enfin, dans Services > Personnalisation > Catalogue Produits > Gestion des supports > Personnalisation d’un support, la performance, indicateur exigé par la règlementation des produits DDA, est automatiquement alimentée ; dans le cas contraire vous pouvez la saisir.